les présentes condition générales de vente (CGV)
-la société O fan , inscrite au 440930154 R.C.S carcassonne ,
Numéro de siret 44093015400032 dont le siège est situé au
64 av de la promenade Arzens 11290, ci-aprés dénommée le VENDEUR
-et toute personne physique ou morale souhaitant procédé a un achat via le site internet EBAY ci-aprés dénommée LE CLIENT .
les CGV régissent exclusivement la vente en ligne d objets vintage (jouet de collection , jeu video , friperie, déco ,vinyle , affiche cinéma , objet publicitaire , figurine de collection ,carte tcg , album , photo , livre , vhs , console ,statue , broche ) proposés sur le site EBAY .
1 - objet
les présente cgv définissent les droits et obligation des parties dans le cadres de la vente d objet vintage par le vendeur via le site internet EBAY .
2 - Produits
les produits proposés a la vente sont des objets vintage , de collection neuf et occasion chaque produit est accompagné d une descripition détaillé ( année, fabricant , trace d usure ou pas , photo détaillé ) .
les produits étant de seconde main , ils peuvent présenté des signes d usures, visibles sur les photographies et décrites dans les fiches produits
3 - prix
les prix des produits sont indiquée en euros, toute taxes comprises ( TTC) ,
hors frais de livraison .
les frais de livraison seront indiqués avant la validation de la commande par le client.
le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
toutes fois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.
4 - commande
le client passe commande via le site internet (EBAY) en sélectionnant les produits souhaités et en les ajoutants a son pannier. avant de valider la commande , le client est invité à vérifier les détailles de celle-ci ( produits, quantités , prix) et à corriger toutes erreurs éventuelle .
la commande n est validée qu après réception du paiement complet.
une confirmation de commande sera envoyée au client par e-mail.
5 - modalités de paiement
le paiement peut être effectué par carte bancaire ou virement bancaire proposé sur le site (EBAY) .
le paiement est sécurisé via le site (EBAY)
le vendeur ne sera pas tenu de livrer les produits commandés si le paiement été préalablement reçu .
6 - livraison
les produits sont livrés à l adresse indiquée par le client lors de sa commande. le vendeur s engage à expédier les produits dans un délai de 5 jours ouvrés suivant la réception du paiement
les délais de livraison peuvent varier selon la destination et le mode transport choisi. le vendeur ne serait être tenu responsable des retards de livraison dus à des événements hors de son contrôles .
notre politique de conditionnement des objets sont envoyé par des cartons de récupération dans un environnement éco- responsable.
7 - droit de rétraction
conformément à législation en vigueur, le client dispose d un de délai de 7 jours à compter de la réception de la commande pour exercé son droit de rétraction. les frais de retours sont à la charge de l acheteur.
les produits retournés doivent être en bon état et dans leur emballage d origine. tout produits endomagé, incomplet ou sali ne pourra être ni remboursé ni repris.
8 - garanties
les produits vendues étant de seconde main, ils ne bénéficient d aucune garantie légale de conformité.
le vendeur ne pourra être tenu responsable de la mauvaise utilisation ou de l usure normale dés produits .
9 - responsabilité
la responsabilité du vendeur ne serait être engagée en cas de non exécution ou de mauvais exécution du contrat due soit au fait du client soit à un cas de force majeur.
10 - données personnelles
les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement de celle-ci.
elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site (EBAY) et ne seront pas communiquées à des tiers, sauf en cas de nécessité liée au traitement de la commande ( livraison , service aprés vente ...) .
11 - propriété intellectuelle
tous les élements de la société (O FAN) sont protégés par le droit d auteur, le droit des marques et des brevets.
toute reproduction totale ou partiel de la société (O FAN) est interdite sans l accord préalable du vendeur .
12 - loi applicable et juridiction compétente
les présentes CGV sont soumise à la lois française. en cas de litige, le client et le vendeur s efforceront de trouver une solution amiable.
à défauts le litige sera porté devant les tribiuaux compétents du ressort du siège social du vendeur.
